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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE
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La Bressane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bressane
LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4217422
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2025
La Bressane de LAITERIE DE BRESSE

Présentation de la marque La Bressane

Déposée le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Bressane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque La Bressane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bressane arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

LAITERIE DE BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : "LE PETIT BRESSAN" , PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS , COULINE , LES BLANCS DU VERGER , SARRAZIN , PERLANE , LA BRESSANE , La Bressane Entremets , La Bressane Entremets , "LE BRESSAN"


LAITERIE DE BRESSE, Société par actions simplifiée - 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 383278355


CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687859 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

« Lait, fromages à base de crème bénéficiant de l'appellation « Crème de Bresse », crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Crème de Bresse » ; beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Beurre de Bresse » ; desserts à base de lait, desserts à base de beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Beurre de Bresse », de crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Crème de Bresse » ; boissons à base de lait, boissons à base de crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Crème de Bresse » et/ou de beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Beurre de Bresse » ; plats cuisinés, mets à base de volaille bénéficiant des appellations d'origine protégées « Dinde de Bresse », « Volaille de Bresse ou Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse ».